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Journal n°8643
du 19 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2113 du 15 mai 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2113 du 15 mai 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.487 du 5 février 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Ordonnance Souveraine n° 8.487 du 5 février 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.723 du 30 juin 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
’une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation ... 'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation ... Ordonnance Souveraine n° 8.723 du 30 juin 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1381 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1381 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-75 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-75 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2001, a été transmise à S.E. M ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-76 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 décembre 2001, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2001-76 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4794 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-4794 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-359 du 31 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-359 du 31 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5005 du 23 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-5005 du 23 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4532 du 1er décembre 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-4532 du 1er décembre 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1658 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-1658 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...